Déposée le 18 mars 2002 par MORIN Albert et MORIN PASCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « CUVEE PETITE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Les déposants sont MORIN Albert, Désiré domicilié(e) Domaine MORIN-LANGARAN, Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France et MORIN PASCALE domicilié(e) DOMAINE MORIN-LANGARAN, ROUTE DE MARSEILLAN - 34140 - MEZE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MORIN Albert domicilié(e) Domaine MORIN-LANGARAN, Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France.
La marque CUVEE PETITE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORIN Albert, Désiré - Domaine MORIN-LANGARAN, Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France
MORIN PASCALE - DOMAINE MORIN-LANGARAN, ROUTE DE MARSEILLAN - 34140 - MEZE - France
M. MORIN Albert - Domaine MORIN-LANGARAN, Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496426 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-10
Petite Marie (vin d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays et vin de table, apéritif, liqueur) Boissons de fruit et jus de fruit
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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